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R.C.S. : Draguignan (B 491 417 937),
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Éditeur du site (Webmaster)
Le présent site groupe9.com est édité par la société SAS TEAPS :
Statut de l’entreprise : SAS,
Nom de l’entreprise : TEAPS,
Adresse : 71 PLACE DE LA LIBERTÉ, 83000 TOULON,
Téléphone : 04.23.12.04.01,
Au Capital de : 9 000 €,
SIRET : 84063844900024,
R.C.S. : Toulon,
Adresse de courrier électronique : hello@teaps.fr,
Hébergement et maintenance
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Adresse : 224 BD GUSTAVE FLAUBERT 63000 CLERMONT-FERRAND
Capital social : 100 000€,
SIRET : 510 909 807 00024,
La maintenance est effectuée par la société SAS TEAPS.
Description des services fournis
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- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
- le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) du 14 avril 2016 (n° 2016/679).